1. Conditions
En accédant au site Web du C.O.M., vous acceptez de vous conformer à ces conditions de service, à toutes les lois et réglementations applicables, et acceptez que vous êtes responsable du respect de toutes les lois locales applicables. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une de ces conditions, il vous est interdit d'utiliser ou d'accéder à ce site Web. Les éléments de ce site sont protégés par les lois applicables sur le droit d'auteur et les marques de commerce.
2. Utilisation de la licence
La permission est accordée de télécharger temporairement une copie du matériel (information ou logiciel) à partir du site Web du C.O.M., à des fins de visualisation transitoire personnelle et non commerciale uniquement. Il s'agit d'un octroi de licence, et non d'un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :
modifier ou copier les documents ;
utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour une exposition publique (commerciale ou non commerciale) ;
tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site Web du C.O.M. ;
supprimer tout droit d'auteur ou autres mentions de propriété des matériaux ; ou
transférer les documents à une autre personne ou « mettre en miroir » les documents sur un autre serveur.
Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par C.O.M. à tout moment. À la fin de la visualisation de ces documents ou à la résiliation de cette licence, vous devez supprimer tous les documents téléchargés en votre possession, que ce soit sous forme électronique ou imprimée.
3. Avis de non-responsabilité
Les documents sur le site Web de la C.O.M. sont fournis « tels quels ». C.O.M. ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline et décline par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits.
En outre, C.O.M. ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation des éléments sur son site Web ou autrement liés à ces éléments ou sur des sites Web liés à ce site Web.
4. Limites
En aucun cas, le C.O.M. ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit ou en raison d'une interruption d'activité) résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser les matériaux dans C.O.M., même si C.O.M. ou un représentant autorisé de la C.O.M. a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Étant donné que certaines juridictions n'autorisent pas les limitations sur les garanties implicites ou les limitations de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.
5. Précision des matériaux
Les éléments affichés sur le site Web de la C.O.M. peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Le C.O.M. ne garantit pas que le contenu de son site Web est exact, complet ou à jour. La C.O.M. peut apporter des modifications au matériel contenu sur son site Web à tout moment, sans préavis. Cependant, la C.O.M. ne s'engage pas à mettre à jour les matériaux.
6. Liens
Le C.O.M. n'a pas analysé tous les sites liés à son site et n'est pas responsable du contenu des sites liés. L'inclusion de tout lien n'implique pas l'approbation par la C.O.M. du site. L'utilisation de tout site lié est aux risques et périls de l'utilisateur.
Modifications
Le C.O.M. peut réviser les présentes conditions d'utilisation du site Web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site Web, vous acceptez d'être lié par la version actuelle de ces conditions d'utilisation.
Loi applicable
Ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois du C.O.M. et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux de cet État ou de cette localité.
C.O.M: World Ornithological Confederation © 2025
Powered by GigaHowl